Délibérations consulaires (1416-1789) et municipales de Lyon (1790-2000), Vaise (1760-1852), la Croix-Rousse (1787-1852), la Guillotière (1790-1852) et Saint-Rambert (1793-1958)

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  • A noter : l'indexation des registres à la séance ou au mois (lorsque les séances sont très rapprochées et très courtes) a été réalisée uniquement pour le conseil municipal de la ville de Lyon. Elle ne concerne ni les actes consulaires, ni les communes annexées, pour lesquels la recherche porte uniquement sur l'année. Le conseil municipal ne se tient pas forcément tous les mois.
  • Saisie des cotes : BB55, 1217WP152, 2018W12.
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